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Marques déposées par l'association loi 1901 DU GRAND PRIEURE RUSSE
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Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem
ASSOCIATION DU GRAND PRIEURE RUSSE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3493872
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2027
Grand Prieuré Russe de l\'Ordre de Saint Jean de Jérusalem de DU GRAND PRIEURE RUSSE

Présentation de la marque Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem

Déposée le 6 avril 2007 par l'association loi 1901 DU GRAND PRIEURE RUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 DU GRAND PRIEURE RUSSE domicilié(e) 11 rue de Normandie - 28260 - BERCHERES SUR VERGRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERRIENNIC ASSOCIES, M. LANI François-Pierre domicilié(e) 5 AVENUE de l'Opéra - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Grand Prieuré Russe de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

DU GRAND PRIEURE RUSSE a également déposé les autres marques suivantes : Union des Commandeurs Héréditaires et Chevaliers du Grand Prieuré Russe de l'Ordre de St Jean de Jérusalem ,


ASSOCIATION DU GRAND PRIEURE RUSSE, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 rue de Normandie - 28260 - BERCHERES SUR VERGRE - France


DERRIENNIC ASSOCIES, M. LANI François-Pierre - 5 AVENUE de l'Opéra - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653549 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-07-03

Livres, brochures, prospectus, affiches, imprimés, pamphlets, publication. Manuels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité. Organisation de manifestations à but de publicité. Compilation de renseignements.

Télécommunications ; télécommunications par réseaux informatiques, y compris par un réseau mondial de télécommunication ; transmission de messages, de données, de dons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble et le satellite. Exploitation et gestion de d'un service de télécommunication en ligne. Fourniture de discussion en ligne via Internet.

Organisation, conception, réalisation et animation de colloques, séminaires, conférences, salons et expositions à but culturel, spirituel ou éducatif. Edition et publication de produits de l'imprimerie en particulier brochures, livres, pamphlets, affiches. Organisation de conférences et d'exposition et congrès. Toutes actions de formation. Services d'éducation, d'enseignements culturel et philosophique.

Services d'aide et d'assistance directe ou indirecte materielle, spirituelle ou morale, à savoir : conseil et soutien psychologique et assistance médicale.